Mise à jour de l'entente de publication

Nous avons le plaisir de vous présenter notre nouvelle entente de publication. RELIER tente ainsi de s'aligner sur les meilleures pratiques en matière de publication et de diffusion des savoirs reconnues actuellement dans le milieu universitaire. Nous remercions chaleureusement Nino Gabrielli, bibliothécaire à l'Université de Montréal, d'avoir chapeauté cette initiative et rédigé cette nouvelle entente. Le texte intégral de l'entente se trouve ci-dessous. Les auteurs et autrices seront invité.e.s à signer l'entente avant que leur texte ne soit publié dans RELIER.

Entente de publication

ENTRE :
RELIER. Revue interdisciplinaire d’études religieuses (ISSN 2817-8513)

revuerelier@umontreal.ca

ci-après désigné la « Revue » ET:

ci-après désigné l’« Autrice » ou l’« Auteur » [Prénom, Nom de famille] [Adresse courriel]

DÉFINITIONS

Version acceptée : version de l’Article qui a été acceptée pour publication et qui inclut toutes les corrections demandées à la suite du processus d’évaluation par les pairs, le cas échéant.

Version finale : version de l’Article qui inclut toutes les corrections demandées à la suite du processus d’évaluation par les pairs, le cas échéant, et qui a été révisée et mise en page par la Revue.

PRÉAMBULE
ATTENDU QUE l’Autrice ou l’Auteur de l’Article ci-après nommé au paragraphe 1 est le ou la

titulaire des droits d’auteur sur cet Article ;

ATTENDU QUE la présente licence est une autorisation de reproduire l’Article ci-après nommé au paragraphe 1 selon certaines conditions ;

ATTENDU QUE l’Autrice ou l’Auteur ne renonce pas à ses droits moraux et conserve l’ensemble de ses droits patrimoniaux lui permettant d’accorder la présente licence ;

ATTENDU QUE l’Autrice ou l’Auteur accorde des droits exclusifs de première publication de l’Article ci-après nommé au paragraphe 1 à la Revue ;

EN CONSIDÉRATION des conditions, engagements et ententes énoncés aux présentes, l’Autrice ou l’Auteur et la Revue conviennent de ce qui suit :

1. TITRE DE L’ARTICLE

[AJOUTER LE TITRE DE L’ARTICLE] (ci-après désigné l’« Article »)

2. LICENCE EXCLUSIVE DE PREMIÈRE PUBLICATION

Par les présentes, je, [PRÉNOM, NOM DE FAMILLE], Autrice ou Auteur de l’Article nommé au paragraphe 1, accorde à la Revue des droits exclusifs de première publication sur mon Article lui permettant de reproduire, diffuser et communiquer l’Article, en tout ou en partie, en format imprimé ou électronique, sur toute plateforme et par tout moyen, à des fins de publication, cela conformément aux exigences de la Revue, sous réserve de ma révision et de mon approbation définitive dans un délai raisonnable déterminé par la Revue.

J’accepte en outre que soit appliquée sur mon Article une licence CC BY (voir paragraphe 6) et je reconnais qu’une fois appliquée, cette licence est irrévocable.

3. REPRÉSENTATIONS ET GARANTIES DE L’AUTRICE OU L’AUTEUR

L’Autrice ou l’Auteur déclare que :

A. a)L’Articleestuntexteoriginalécritdesamainetqu’ilenestleseulauteur;sil’articleaété écrit conjointement, l’Autrice ou l’Auteur s’engage à informer les co-auteurs et co-autrices des termes de cet accord et à obtenir leur signature écrite.
b) l’Article n’est pas constitué, en tout ou en partie, de contenus (texte, image, élément graphique ou autre) provenant d’outils ou de systèmes d’intelligence artificielle générative ou que, si l’Article intègre de tels contenus, il a identifié dans l’Article l’outil ou le système d’intelligence artificielle générative utilisé et il a expliqué l’utilisation qui en a été faite ;

c) l’Article n’enfreint pas les droits d’autrui et qu’il a la pleine autorité pour conclure la présente entente de publication ;
d) l’Article n’a été publié nulle part ailleurs, en tout ou en partie, et qu’il n’a participé à aucune entente à cet effet avec quiconque.

4. CONSERVATION DES DROITS MORAUX

La Revue s’engage à reconnaître le droit moral de l’Autrice ou l’Auteur à la paternité de l’Article et à associer son nom (ainsi que celui de tous les coautrices ou coauteurs) à la diffusion ou à la communication de l’Article.

5. CONSERVATION DES DROITS PATRIMONIAUX

L’Autrice ou l’Auteur conserve les droits suivants :

1. a)  Reproduire, présenter et communiquer l’Article au public sous toute forme, sur toute plateforme et sur tout support ;

2. b)  Exécuter l’Article en public ;

c) Déposer, diffuser et communiquer sur un site web la version acceptée ou la version finale de l’Article ; cette diffusion doit se faire après la publication de l’article sur la plateforme Érudit et doit comprendre un lien (permalien ou DOI) vers la version diffusée sur Érudit.

6. LICENCE CC-BY

L’Autrice ou l’Auteur accepte que l’Article soit rendu disponible en libre accès sous licence Creative Commons 4.0 Internationale (CC BY 4.0 : https://creativecommons.org/licenses/by/4.0/deed.fr). L’Article pourra être reproduit, distribué, communiqué, y compris dans un contexte commercial, à la condition de citer et de créditer l’autrice ou auteur. Il peut aussi être modifié à condition de citer la version originale et de préciser les modifications.

L’Article devra être cité de la manière suivante : Nom de l’autrice ou auteur. (Année). « Titre de l’Article ». RELIER. Revue interdisciplinaire d’études religieuses, volume (numéro), page du début-page de la fin. DOI : https://doi.org/10.XXXXX/YYYYY • sous licence CC BY

Signature numérique _______________________________________________

OU
Signature manuscrite ____________________________________________ Date _______________________________________________

La présente entente, publiée sous licence CC BY 4.0, est adaptée de « Licence de reproduction dans le contexte d’une publication », par le Bureau du droit d’auteur de l’Université Laval, également disponible sous licence CC BY 4.0